Séances du conseil

Afin de permettre aux personnes intéressées de prendre connaissance des décisions prises par le conseil des maires de la MRC de Charlevoix, vous pouvez consulter en ligne les procès-verbaux des séances ordinaires tenues par le conseil pour l’année courante et pour l’année précédente.
Pour des procès-verbaux antérieurs à cette date, une demande peut être adressée à la MRC qui conserve ces documents à ses bureaux administratifs.

Pour toute demande d’accès à l’information ou pour obtenir un document public qui n’est pas disponible sur le site Internet, s’adresser au secrétariat de la MRC :

Tél. : 418 435-2639
Courriel : mrc@mrccharlevoix.ca

Consulter le calendrier des séances 2021

 

La  séance ordinaire du Conseil des maires de la MRC de Charlevoix du 13 janvier 2021 se tiendra à huis clos et par visioconférence, conformément à l’arrêté ministériel 2020-029 adopté le 26 avril 2020, concernant la lutte contre la propagation du virus COVID-19, et suivant la Loi.

Ordre du jour de la séance ordinaire du 13 janvier 2021

Séances du conseil | 2021

Séance ordinaire du 13 janvier 2021
– Procès-verbal à venir
Visioconférence de la séance

Séances du conseil | 2020

Séance extraordinaire du 14 décembre 2020
– Procès-verbal à venir
Visioconférence de la séance

Séance ordinaire du 9 décembre 2020
– Procès-verbal à venir
Visioconférence de la séance

Séance ordinaire du 25 novembre 2020
Procès-verbal du 25 novembre 2020
Visioconférence de la séance

Séance ordinaire du 11 novembre 2020
Procès-verbal du 11 novembre 2020
Visioconférence de la séance

Comité administratif du 28 octobre 2020
Procès-verbal du 28 octobre 2020
Visioconférence de la séance

Séance ordinaire du 14 octobre 2020
Procès-verbal du 14 octobre 2020

Comité administratif du 30 septembre2020
Procès-verbal du 30 septembre 2020

Séance ordinaire du 9 septembre 2020
– Procès-verbal du 9 septembre 2020

Comité administratif du 26 août 2020
Procès-verbal du 26 août 2020

Séance ordinaire du 12 août 2020
– Procès-verbal du 12 août 2020

Séance ordinaire du 8 juillet 2020
Procès-verbal du 8 juillet 2020

Séance ordinaire du 10 juin 2020
Procès-verbal du 10 juin 2020
Enregistrement audio de la séance

Comité administratif du 27 mai 2020
Procès-verbal du 27 mai 2020
Visioconférence de la séance

Séance ordinaire du 13 mai 2020
Procès-verbal du 13 mai 2020
– Enregistrement de la séance non disponible (défaillance technique) 

Séance ordinaire du 8 avril 2020
Procès-verbal du 8 avril 2020

Séance ordinaire du 11 mars 2020
Procès-verbal du 11 mars 2020

Séance ordinaire du 12 février 2020
Procès-verbal du 12 février 2020

Séance ordinaire du 8 janvier 2020
Procès-verbal du 8 janvier 2020

Séances du conseil | 2019

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