Politiques et documents divers
Politiques et documents divers
Documents à télécharger
STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT SOCIOÉCONOMIQUE 2019-2029
- Stratégie de développement socioéconomique 2019-2029
- Plan d’action (priorités d’action, projets et activités) de la Stratégie * révisé en 2023
- Rapport d’avancement 2019-2022
FONDS RÉGIONS ET RUALITÉ (FRR)
- Priorités d’intervention Fonds régions et ruralité 2025 * 28 mai 2025
- Politiques de soutien aux entreprises et aux projets structurant 2025 * 28 mai 2025
- Rapport d’activités du 1er janvier au 31 décembre 2024 – FRR *26 mars 2025
- Formulaire de demande – Amélioration de l’offre d’infrastructures et d’équipements de loisir 2025 (Version Word qui se téléchargera sur votre ordinateur)
- Formulaire de demande – Soutien au fonctionnement des maisons des jeunes (MDJ) et des points de services 2025 (Version Word qui se téléchargera sur votre ordinateur)
ACCÈS ENTREPRISE QUÉBEC (AEQ)
RAPPORTS D’ACTIVITÉS TRIMESTRIELS DU SDLE
- Rapport d’activités du 1er octobre au 31 décembre 2024
- Rapport d’activités du 1er juillet au 30 septembre 2024
- Rapport d’activités du 1er avril au 30 juin 2024
- Rapport d’activités du 1er janvier au 31 mars 2024
JOURNAL DE LA MRC – SURVOL
AUTRES POLITIQUES ET DOCUMENTS
- Rapport annuel sur l’application de la Charte de la langue française – 31 décembre 2024
- Politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l’incivilité au travail
- Rapport de suivi de la mise en œuvre du Plan de gestion des matières résiduelles – Bilan 2023
- Formulaire de demande de dons et commandites
- Trousse d’accueil pour les nouveaux arrivants de Charlevoix – Janvier 2024
- Plan d’action d’accueil, d’intégration et de pleine participation des nouveaux arrivants 2022-2025
- Diagnostic « Portrait de l’immigration sur le territoire de la MRC de Charlevoix » (Janvier 2022)
- Plan d’action 2020-2025 – Mise en valeur et développement du secteur fluvial (Mis à jour mars 2024)
- Politique et Plan d’action MADA 2020-2030 (municipalité amie des aînés)
- Politique d’égalité de la MRC de Charlevoix, adoptée le 10 juin 2020
- Étude de potentiel et inventaire archéologique – Forêt du Massif – Petite-Rivière-Saint-François
- Évaluation et caractérisation des paysages de la MRC de Charlevoix
- Politique culturelle de la MRC de Charlevoix
- Politique d’art public de la ville de Baie-Saint-Paul
- Guide des bonnes pratiques pour la conservation et la mise en valeur des bâtiments agricoles
- Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé_mai 2018 (MSP)
- Rapport d’étude patrimoniale, Renardière de Saint-Urbain
- Les croix de chemin de mon village-St-Urbain de Charlevoix (Yvette Mailloux)